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Base de connaissances

Bienvenue dans la base de connaissances du CNSR.

Au travers de cette rubrique, nous souhaitons vous donner accès à de multiples informations qui seront de nature à enrichir votre culture professionnelle, et donc vous aider à enrichir vos contenus de formation.

Travailler pendant ses congés : C’est interdit !

Dans Droit du travail et des entreprises, le 9 juin 2015

Droit du travail

Les congés sont faits pour se reposer. Pendant ces congés, l’employeur ne peut vous demander un travail ; Et, vous ne pouvez pas travailler pour un autre employeur.

L’enseignement de la Sécurité Routière au Lycée et en CFA

Dans Sécurité routière, le 4 juin 2015

Communication

Une circulaire du Ministère de l’Éducation Nationale vient expliquer comment sera réalisé la sensibilisation à la sécurité routière dans les lycées et dans les centre de formation des apprentis.

Les recommandations du CNSR

Dans Sécurité routière, le 22 mai 2015

Communication , enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière

Le lundi 11 mai 2015, le ministre de l’intérieur est intervenu dans l’Assemblée plénière du CNSR et y a fait des recommandations faisant suite à

Attention au "gendarme" sur les routes de vacances

Dans Sécurité routière, le 22 avril 2015

circulaire , Communication

Renforcement de la lutte contre l’insécurité routière.
Le Ministre de l’Intérieur doit faire face à l’augmentation de comportements inadaptés qui entraînent une hausse des accidents et des tués.
A la suite du plan, comprenant 26 mesures, dévoilé en début d’année, cette circulaire apporte des précisions sur le rôle des forces e l’ordre dans la prévention des accidents.
Ainsi, les policiers municipaux et nationaux, les gendarmes vont devoir se montrer (prévention) sur les routes de nos vacances de Pâques (...)

Dates de l’examen du BEPECASER session 2016

Dans Réglementation professionnelle, le 25 février 2015

BEPECASER , examen

Les dates transmises avec l’arrêté du 19 février 2015

Harmonisation des plaques d’immatriculation Deux-Roues

Dans Réglementation routière, le 20 février 2015

Deux-roues , Véhicule personnel

Un arrêté détermine les dimensions et caractéristiques des futures plaques d’immatriculation pour les 2, 3 et 4 roues non carrossés.
Faciliter la lecture des plaques d’immatriculation sur les deux-roues, tricycles et quadricycles.
Cela va favoriser la lecture et les contrôles. Sans compter que le coût devrait rester stable car les constructeurs de plaques n’auront qu’une seule dimension à prendre en compte.
De 3 formats existants à ce jour, et qui continuent à être posés jusqu’à fin juin 2015, nous (...)

SALAIRES en 2015

Dans Convention collective, le 18 février 2015

Droit du travail , enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière

Grilles des salaires conventionnels de notre profession.

Petit Train Routier Touristiques : Réglementation.

Dans Formation Professionnelle du transport, le 3 février 2015

Communication , Poids-lourds

Ce n’est pas vraiment un transport de voyageurs au sens de l’arrêté du 2 juillet 1982, mais cela devient bien un transport "spécifique" de personnes.

Accidentalité routière en 2014 : Bilan sommaire

Dans Sécurité routière, le 27 janvier 2015

Communication

Un diaporama de 23 pages avec les premiers chiffres sur l’accidentalité 2014.
L’accidentalité routière en 2014
A peine avons-nous les statistiques définitives des accidents de la route en 2013, que la DSCR publie les chiffres provisoires de 2014.
Le dossier de presse auquel vous pouvez accéder par la brève du jour (en page d’accueil sur ce site) indique une dégradation de la situation.
Nous pourrions en déduire que les conducteurs français ont tellement de soucis qu’ils manquent de vigilance (...)

Statistiques 2013 : Une pré-version en ligne

Dans Sécurité routière, le 26 janvier 2015

BEPECASER , Support de formation

Les formateurs des centres de formation d’enseignants de la conduite cherchent à permettre à leurs élèves-moniteurs d’accéder à la connaissance. Nous sommes en janvier 2015 et le "Bilan 2013" n’est toujours pas publié. Heureusement, la DSCR permet un accès au téléchargement des données dans une pré-version du bilan.
Les statistiques et le bilan 2013 : Une pré-version uniquement en ligne.
ONISR Publié par la DILA 2014 182 pages
Info : La DILA autorise le téléchargement et l’extraction des tableaux (...)

Expérimentation de la circulation INTER-FILES des MOTOS

Dans Sécurité routière, le 22 janvier 2015

Communication , Deux-roues

Une instruction aux préfets et chargés de la circulation de certains départements propose une expérimentation de la remontée des files par les motards (CIF-2RM).

Transport en commun & transport de marchandises : Restrictions en 2015

Dans Réglementation routière, le 31 décembre 2014

Poids-lourds , Véhicule professionnel

Les périodes de restrictions complémentaires ont été publiées.

DERIV-VP

Dans Réglementation routière, le 21 novembre 2014

Véhicule personnel , Véhicule professionnel

Certaines entreprises font modifier les voitures mises à dispositions de leurs salariés pour pouvoir transporter du matériel ou des échantillons. En enlevant les sièges arrières, le véhicule devenait un VUL qui devait faire l’objet d’une réception à titre isolé. Désormais, la simple attestation "d’adaptation réversible" d’un carrossier (aménageur) agréé suffira pour modifier puis revenir au modèle d’origine.
Simplification pour l’adaptation réversible des véhicules particulière de série en VSAP de type (...)

+ quelques précisions - AAC dès 15 ans + AM à 14 ans quadricycle léger + +

Dans Réglementation routière, le 21 novembre 2014

Communication , enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière , examen

1 décret et 2 arrêtés apportent des modifications dans notre profession. On notera les mesures médiatiques :

  • Dès 15 ans un jeune peut s’inscrire en AAC, il pourra anticiper le passage de l’examen pratique dès 17 ans et demi.
  • Dès 14 ans le permis AM est possible, y compris pour les "voiturettes" (quadricycles légers)
  • De nombreux délits complètent l’interdiction d’enseigner la conduite ;
  • Le BEPECASER permet l’enseignement du B96 et du BE
MNA : Un texte de cadrage !

Dans Réglementation professionnelle, le 5 novembre 2014

Communication , examen

La réalité de terrain dépasse la fiction : Un arrêté qui nous permet de "savoir" que plus le nombre d’inspecteurs est grand, plus on peut espérer de places d’examen.

Carte de Qualification pour les formateurs

Dans Formation Professionnelle du transport, le 14 octobre 2014

enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière , Poids-lourds

Un texte vient préciser les conditions d’obtention de la carte de qualification pour les formateurs en titres professionnels de la conduite, ainsi que pour les formateurs d’organismes de formations (OF) agréés et les moniteurs d’entreprises sous conventions avec un OF agréé qui réalisent les FIMO FCO & Passerelles.

Expérimentation de bandes de prévention chantier

Dans Sécurité routière, le 16 septembre 2014

Communication , enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière

Une décision de la DSCR pour expérimenter un dispositif complémentaire à l’approche des chantiers.

1 nouveau CPEC en version papier ET 6 versions numériques.

Dans Réglementation routière, le 21 août 2014

Communication , examen

Toilettage pour l’arrêté du 20 avril 2012 concernant les examens du permis de conduire. Des précisions sur l’ETG (examens spécifiques et validité) et sur les nouveaux documents délivrés par l’IPCSR après l’examen pratique.

Classification des véhicules : 1 nouveau pour l’article R.311-1

Dans Réglementation routière, le 20 août 2014

Communication

Désormais, les "véhicules affectés au transport d’enfants", bien que non directement concernés par les textes sur les transports en commun, vont devoir répondre à certaines règles.

Des Mentions additionnelles codifiées complémentaires pour nos permis de conduire.

Dans Réglementation routière, le 20 août 2014

L’arrêté du 20 avril 2012 est encore une fois modifiée (par l’arrêté du 4 août 2014). Nous présentons les nouveaux codes restrictifs sur les permis de conduire.

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