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Base de connaissances

Bienvenue dans la base de connaissances du CNSR.

Au travers de cette rubrique, nous souhaitons vous donner accès à de multiples informations qui seront de nature à enrichir votre culture professionnelle, et donc vous aider à enrichir vos contenus de formation.

Signalisation routière : Nouvelles instructions interministérielles

Dans Réglementation routière, le 18 juin 2013

Communication , Support de formation

Liens vers le téléchargement des livres sur la signalisation routière

Un accord sur la formation des jeunes publié au BOCC

Dans Droit du travail et des entreprises, le 13 juin 2013

Un accord qui organise notre branche professionnelle pour atteindre des objectifs compatibles avec les préoccupations du moment : Permettre à des jeunes d’accéder à un premier emploi dans notre secteur.
ACCORD DU 24 JANVIER 2013 RELATIF À LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES JEUNES
Bulletin Officiel des Conventions Collectives (BOCC n° 2013/11)
Cet accord répond aux accords paritaires d’objectifs professionnels régionaux, au besoin de la formation professionnelle des jeunes et correspond aux missions de (...)

Questions réglementaires sur la réforme du permis de conduire

Dans Réglementation professionnelle, le 5 juin 2013

Modification d’un CERFA pour l’échange des permis étrangers (hors UE) Arrêté du 15 mai 2013 publié le 4 juin.

FIMO - FCO - Passerelles : De nouvelles mesures

Dans Formation Professionnelle du transport, le 4 juin 2013

Modification des formations courtes à la qualification.
Pour compléter les textes de base suite à la modification du décret 2007-1340 (voir notre article du 14 mai 2013 dans cette rubrique transport), voici les éléments modifiés par l’arrêté du 23 mai 2013 modifiant l’arrêté du 3 janvier 2008.
La formation du transport de voyageur prend en compte les programmes du handicap
la formation est obligatoirement en face à face pédagogique (pas de e-learning ou FOAD)
la prise en compte des nouveaux permis (...)

Tarifs maxi de la fourrière

Dans Réglementation routière, le 2 juin 2013

Modification des tarifs des frais de fourrière

Accès à la profession de transporteur

Dans Formation Professionnelle du transport, le 30 mai 2013

circulaire

Une circulaire modificative sur le paquet routier
Accès aux transports routiers
Paquet routier
Circulaire du 2 mai 2013
Modifiant la circulaire du 4 mai 2012
C’est surtout l’annexe qui apporte les éléments de contenu : Les DREAL pourront s’en inspirer pour l’application des différents textes du "paquet routier" entré en application fin 2011.
10 fiches thématiques :
à l’autorisation d’exercer la profession de transporteur routier et à l’inscription au registre des transporteurs
à la condition (...)

Modification de la grille de réponse du QCM 2013

Dans Documentation, le 25 mai 2013

Première modification de la grille de réponse du QCM Bepecaser 2013. Nous en avons l’habitude, il n’est pas une année où nous ne connaissons cette valse des réponses.
Si comme beaucoup, vous vous êtes essayé à répondre au QCM (cet article à été l’un des plus lus du site pendant quelques jours !...), quelques précisions en provenance de la DSCR.
Question n° 2 : cette question est neutralisée, il faut donc attribuer de manière systématique 1 point pour cette question à tous les candidats.
Question n° 30 : (...)

Demande de remboursement d’une amende à l’issue d’une stage de sensibilisation à la sécurité routière

Dans Réglementation routière, le 17 mai 2013

Nouveau modèle d’attestation de de mande de remboursement. Définit par arrêté du 2 mai 2013

BEPECASER 2013 : évaluez vous !

Dans Documentation, le 16 mai 2013

Hier ont planché les candidats BEPECASER de la session 2013.
Et vous, vous auriez eu quel résultat si vous aviez passé l’examen ? La CNSR, toujours à la pointe de l’efficacité, vous permet de vous évaluer.
Attention toutefois, comme tous les ans, la grille de réponse est actuellement provisoire, car sujette à des modifications. Nous vous informerons des modifications ultérieures si elles surviennent.
Bon courage !
Correction modifiée du 24 mai 2013 par mail DSCR Les réponses à la question 2 sont (...)

Dates pour l’EXAMEN du BAFM - Session 2013

Dans Réglementation professionnelle, le 14 mai 2013

BEPECASER , examen

La session 2013 du BAFM est organisée.
Un arrêté publié ce 14 mai 2013 nous informe des dates prévues pour l’examen de la session 2013 du Brevet d’Aptitude à la Formation des Moniteurs d’enseignement à la conduite et à la sécurité routière.
Clôture des inscriptions :
mercredi 4 septembre 2013 avant 16 heures
Centre d’examen pour l’admissibilité :
Paris, Bordeaux, Lyon, Basse-Terre, Fort-de-France, Cayenne, Saint-Denis de la Réunion
Date des épreuves de l’admissibilité :
mercredi 4 décembre 2013 (...)

Dates "inscriptions et épreuves" de la session 2014 du BEPECASER

Dans Réglementation professionnelle, le 11 mai 2013

Dates limites d’inscription

Dates de début des épreuves de l ’examen

Dates des Mentions Deux-Roues & Groupe Lourd

Instruction pour les titres professionnels de la conduite.

Dans Formation Professionnelle du transport, le 25 avril 2013

Instruction DGEFP 2013-03 - Document de 6 pages

Un GUIDE pour les MODALITÉS des ÉPREUVES du permis de conduire

Dans Réglementation professionnelle, le 10 avril 2013

MODIFICATION sur la justification de l’identité du candidat

ASSR (ou ASR) obligatoire pour le premier permis !

21 mars 2013

L’ASSR pour accéder au premier permis
Une précision alors qu’il semble qu’il y ait un certain "cafouillage" dans nos administrations.
Les textes officiels sont clairs ! Les guides transmis par la DSCR le sont un peu moins. Non, il n’y a pas que le permis AM qui exige la production de l’ASSR (ou de l’ASR) pour son obtention.
Article R221-5 Les conditions minimales requises pour l’obtention du permis de conduire sont les suivantes : (...) Pour la première obtention du permis de conduire, (...)

BILAN "L’accidentalité routière en 2012"

Dans Sécurité routière, le 2 mars 2013

L’accidentalité routière en 2012
Publié par l’ONISR (Observatoire national interministériel de la sécurité routière)
19 pages (diaporama en Pdf) destinées aux personnes intéressées par les chiffres globaux.
Le sommaire :
1. Les résultats provisoires de 2012
2. Perspectives longues
3. L’image globale de l’année 2012
4. L’année 2012, évolution mensuelle des résultats
5. La mortalité par catégorie d’usager
6. La mortalité par classe d’âge
7. La mortalité selon le sexe
8. La mortalité selon les routes
9. Les (...)

Tout automobiliste est tenu de posséder un éthylotest

1er mars 2013

Publication du décret 2013-180 modifiant l’article R.233-1 du code de la route

Guide d’évaluation Deux-Roues - Permis A1, A2 & A

12 février 2013

Examens motos : Des changements à maîtriser.
Le sommaire du découpage des 46 pages du guide 2-Roues
Instructions fixant les modalités d’évaluation de l’épreuve pratique de l’examen du permis de conduire des catégories A1, A2 & A
Les incertitudes de fin décembre 2012 sur les modifications attendues au niveau de l’Europe sont estompées par la publication de la directive 2012/36/UE. Les passages surlignés dans le guide peuvent être considérés comme admis.
1 - Généralités : 11 items / 10 pages
2 - (...)

Les GUIDES pour l’examen du permis - Groupe Lourd

Dans Réglementation professionnelle, le 12 février 2013

Guide d’enregistrement de la demande de permis de conduire
Un guide de 8 pages qui précise les nouveaux formulaires (CERFA) et apporte des précisions sur des cas particuliers.
Guide précisant les modalités de passage des épreuves du permis de conduire
Le sommaire général de ce guide de 22 pages (en version 2) :
Conditions préalables à l’examen
Déroulement des examens
Autres dispositions
Le guide des épreuves du groupe lourd a été publié en version 08
Destiné à aider le travail d’évaluation de (...)

Extensions d’agréments pour les nouvelles catégories de permis

Dans Réglementation professionnelle, le 12 février 2013

Les établissements doivent demander une extension d’agrément pour l’enseignement aux nouvelles catégories de permis de conduire.
Les établissements qui souhaitent enseigner les catégories C1, D1, C1E & D1E doivent déposer une demande d’extension d’agrément
L’administration a directement modifié les intitulés des permis existants.
Les permis dont l’intitulé est "seulement" modifié :
Dans la majorité des cas, le changement a été réalisé par la préfecture dès le 19 janvier 2013.
BSR = AM Ou presque, (...)

Obtention du permis de conduire C à l’obtention du titre professionnel

Dans Formation Professionnelle du transport, le 10 février 2013

Devenir conducteur routier est réalisable par plusieurs accès.
On peut passer le permis de conduire C (70 à 105 heures), puis valider une formation qualifiante courte (FIMO) de 140 heures.
OU
On peut réaliser une formation longue (au moins 350 heures) et valider cette formation par une épreuve de synthèse.
Les établissements "relevant(1)" de l’Education Nationale préparent le plus souvent les diplômes de conduite routière.
Les autres organismes de formation permettent aux bénéficiaires d’obtenir (...)

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